Ce livret permet d'enregistrer : - les résultats des vérifications, des mesures et des essais effectués sur les appareils de chaufferie - les actions de maintenance préventive et curative qui y sont associées. Ces opérations doivent être effectuées conformément au code de l'environnement, au code du travail et au règlement de sécurité contre l'incendie.
Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet l'enregistrement des informations réglementaires dans le cadre de la matériovigilance (résultats des vérifications sur les dispositifs médicaux, identification des vérificateurs, etc).
Ce registre a été établi pour répondre aux nouvelles obligations des textes relatifs à l'encadrement des stages et à la lutte contre le travail illégal. Ces textes imposent à l'ensemble des secteurs privé et public :- d'assurer un suivi des stagiaires- de tenir un décompte de leur durée de présence.
Carnet autocopiant à pages numérotées, cet ouvrage permet : - d'assurer l'information des usagers sur la protection des données personnelles collectées dans le cadre de leur prise en charge, - de recueillir le consentement écrit et signé des usagers. Il s'agit d'une version conforme aux dernières recommandations de la CNIL de janvier 2023 concernant le...
Ce registre à pages numérotées permet la saisie des données liées aux accidents, blessures et urgences médicales : - survenant chez les usagers et professionnels, et - pris en charge dans le cadre d'une infirmerie d'établissement.
Ce registre permet d'assurer la traçabilité de la réception des denrées alimentaires en conformité avec la réglementation sanitaire et les règles de sécurité applicables aux opérations de chargement et de déchargement du code du travail. (dispositions obligatoires pour les services de restauration collective, publics et privés, la restauration...
Ce registre permet de repérer et de signaler toutes les situations d'incivilités et de violences survenant dans un contexte professionnel ou public. Des grilles d'analyse et de classification vous sont proposées pour faciliter le traitement de chaque événement. Le registre, adapté aux secteurs public et privé, constitue un instrument de traçabilité et de...
Présenté sous forme de classeur, ce document permet d'enregistrer les informations obligatoires relatives à l'application du règlement de sécurité contre l'incendie au sein de tous les établissements recevant du public. Le classeur est prévu pour intégrer les documents tels que les rapports de diagnostic, les plans, les contrats d'entretien, etc.
Ce carnet vise à réduire les risques liés aux actes interventionnels conformément à la nouvelle grille de contrôle 2018 exigée par la HAS. Le carnet est composé de feuillets autocopiants en double exemplaire : - le 1er feuillet est intégré au dossier du patient, - le 2nd feuillet reste relié au carnet qui est conservé au bloc opératoire.
Ce registre permet d'assurer la traçabilité des informations obligatoires concernant l'enregistrement, la destruction, la transmission, l'extraction et le visionnage des données vidéo enregistrées dans les lieux publics ou privés (article R.252-11 du code de la sécurité intérieure).
Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet l'enregistrement des informations réglementaires dans le cadre de la matériovigilance (résultats des vérifications sur les dispositifs médicaux, identification des vérificateurs, etc).
Ce registre à pages numérotées permet la saisie des données liées aux accidents, blessures et urgences médicales : - survenant chez les usagers et professionnels,et- pris en charge par un sauveteur secouriste du travail.
Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet la saisie des données liées aux endoscopies avec anesthésie locale : - identification des patients et des intervenants - nature des actes réalisés - matériovigilance - désinfection
Ce registre a été établi pour répondre aux obligations prévues par le code du travail (notamment article R. 3172-2) et certaines conventions collectives (en particulier celle des CHR). Ce registre est communément dénommé : "Registre des repos hebdomadaires particuliers".
Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet la saisie des données liées aux cycles de désinfection des endoscopes et aux actes d'endoscopie :- nature et horaires des opérations de désinfection par voie manuelle ou par automate,- identification des intervenants et des patients,- nature des actes réalisés, etc. Il s'agit d'une version...
Carnet autocopiant à formulaires numérotés, cet ouvrage permet : - d'assurer la traçabilité des événements survenant durant les astreintes - de calculer les indemnités et compensations dues au personnel d'astreinte. Ce registre est adapté aux secteurs publics et privés : personnel de direction, personnel administratif, personnel technique, personnel...
Ce registre permet la saisie des informations relatives à la maintenance préventive et curative des équipements et installations techniques (sécurité incendie, installations électriques, éclairage, chauffage, climatisation, dispositifs médicaux, véhicules, etc).
Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet l'enregistrement des informations réglementaires liées à la matériovigilance (protocole et résultats des vérifications des dispositifs médicaux, identification des vérificateurs, etc).
Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet : - d'assurer la traçabilité des événements survenant durant les périodes d'astreinte, - de calculer les indemnités et compensations dues au personnel d'astreinte. Ce registre est adapté aux secteurs publics et privés : personnel de direction, personnel administratif, personnel technique,...
Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet de noter :- les demandes de modification des horaires de travail formulées soit par le personnel, soit par l'employeur,- les réponses apportées par le destinataire de la demande (employeur ou personnel selon les circonstances). Ce registre, adapté tant au secteur privé que public, permet de...
Ce registre à pages numérotées permet d'assurer la traçabilité des événements survenant durant les périodes de surveillance effectuées par le personnel de sécurité (alarmes, dysfonctionnements, pannes, intrusions, accidents, violences, incendies, dégâts des eaux, etc).
Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet de noter : - les demandes de congés ou d'absences formulées par le personnel, - les réponses apportées par l'employeur. Ce registre, adapté tant au secteur privé que public, permet de clarifier et de sécuriser la gestion des demandes de congés et d'absences.
Ce registre à feuillets numérotés permet d'enregistrer les résultats des opérations périodiques de surveillance et d'entretien des SPAS (bains à remous à usage collectif et recevant du public). Ces opérations doivent être effectuées conformément aux dispositions de la circulaire du 27 juillet 2010 dans un but de prévention des risques infectieux.
Ce registre a pour objectif d'assurer la traçabilité des actions de formations dispensées au personnel.La tenue de ce registre répond aux exigences :- de la réglementation (par exemple, le registre permet de vérifier que tous les professionnels ont bénéficié d'une formation hygiène et sécurité aussi souvent que nécessaire),- des normes de qualité au travail.
Ce registre permet de prévenir la légionellose en assurant la surveillance de la température dans les réseaux d'eau chaude sanitaire conformément à la réglementation en vigueur. La version de ce registre est applicable à tous les établissements recevant du public présentant des postes utilisateurs d'eau à risque (douches notamment).
Ce registre préimprimé à pages numérotées garantit la traçabilité des désinfections qui doivent être réalisées sur les sondes d'échographies endocavitaires après examen endovaginal, endorectal ou transoesophagien. Ce registre répond aux recommandations en vigueur mais permet aussi de prendre en compte les désinfections de niveau intermédiaire...
Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet de noter : - les demandes de formation déposées par le personnel, - les réponses apportées par l'employeur. Ce registre, adapté tant au secteur privé que public, permet d'organiser et de sécuriser la gestion des demandes de formation.
Le carnet d'entretien permet : - d'assurer la traçabilité de toutes les opérations de maintenance et de nettoyage des véhicules professionnels - d'identifier et de responsabiliser les professionnels.
A la fois cahier d'intervention et document de matériovigilance, ce registre préimprimé à pages numérotées permet d'enregistrer la nature des actes, l'identité des praticiens et des patients ainsi que les vérifications des dispositifs médicaux.
Carnet autocopiant à pages numérotées, cet ouvrage permet : - d'assurer l'information de la personne candidate sur la protection des données personnelles collectées dans le cadre d'une procédure de recrutement, - de recueillir le consentement écrit et signé de la personne candidate. Il s'agit d'une version conforme aux dernières recommandations de la...
Présenté sous forme de classeur, ce document permet d'enregistrer les informations obligatoires relatives aux conditions d'accueil des personnes handicapées qui s'imposent à tous les établissements recevant du public, quels que soient leur statut, leur taille et leurs activités. Le classeur est prévu pour intégrer les documents prévus par la...
A la fois cahier de surveillance post-interventionnelle et document de matériovigilance, ce registre préimprimé à pages numérotées permet d'enregistrer la nature des actes, l'identité des intervenants ainsi que les vérifications des dispositifs médicaux.
Carnet autocopiant à pages numérotées, cet ouvrage permet : - d'assurer l'information de la personne employée sur la protection des données personnelles collectées dans le cadre de son travail, - de recueillir le consentement écrit et signé de la personne employée. Il s'agit d'une version conforme aux dernières recommandations de la CNIL de janvier 2023...
Ce kit informatique permet d'enregistrer les informations obligatoires relatives à l'accueil des personnes handicapées qui s'imposent à tous les établissements recevant du public, quels que soient leur statut, leur taille et leurs activités :- informations sur les prestations fournies- pièces administratives et techniques relatives à l'accessibilité-...
Carnet autocopiant à pages numérotées, cet ouvrage permet: - d'assurer l'information préalable de l'employeur concernant l'utilisation, la mutualisation ou l'annualisation des heures de délégation des représentants du personnel, - d'enregistrer l'affectation des heures de délégation.Cet ouvrage a été conçu pour prendre en compte deux nouveautés des...
Ce registre permet de noter les opérations de maintenance effectuées sur les défibrillateurs automatisés externes (DAE). Ces opérations de maintenance doivent être effectuées conformément à la réglementation et aux recommandations de l'ANSM (Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé). Le registre est adapté aux professionnels de...
Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet : - de suivre les heures de délégation selon leur affectation : utilisation, mutualisation ou annualisation - de calculer les reports et soldes d'heures. Cet ouvrage a été conçu pour prendre en compte deux nouveautés des ordonnances "Travail" : la possibilité de reporter sur 12 mois les heures de...
Ce document permet d'enregistrer :- les observations et mises en demeure notifiées par l'inspection du travail et les agents des organismes de sécurité sociale,- les résultats des vérifications et contrôles techniques mis à la charge de l'employeur au titre de la santé et de la sécurité au travail. Présenté sous forme de classeur, l'ouvrage est...
En conformité avec la réglementation actuelle, ce registre permet : - d'assurer la traçabilité des déplacements des véhicules professionnels, - d'identifier et de responsabiliser les professionnels.Une charte d'utilisation des véhicules professionnels, le rappel des obligations réglementaires et un mode d'emploi sont inclus dans chaque registre.
Ce document permet d'enregistrer :- les observations et mises en demeure notifiées par l'inspection du travail et les agents du service de prévention des organismes de sécurité sociale,- les résultats des vérifications et contrôles techniques mis à la charge de l'employeur au titre de la santé et de la sécurité au travail.
Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet d'enregistrer successivement les demandes formulées par les représentants du personnel et les réponses motivées de l'employeur (nouvel article L. 2315-22 du code du travail).Il s'agit d'une version applicable aux membres du nouveau comité social et économique (CSE).
Ce registre est destiné à saisir toutes les informations nécessaires liées à l'utilisation des purificateurs d'air dans la lutte contre la transmission du COVID-19. Installés dans les locaux insuffisamment ventilés, les purificateurs d'air ont pour objectif de réduire principalement par filtration, la présence dans l’air ambiant des particules virales...
Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet d'enregistrer successivement les demandes formulées par les représentants du personnel et les réponses motivées de l'employeur.Il s'agit d'une version applicable aux représentants de proximité du nouveau comité social et économique (CSE).
Ce registre est destiné à saisir toutes les informations nécessaires liées à l'utilisation des capteurs de CO2 dans la lutte contre la transmission du COVID-19. Le CO2 est considéré comme un traceur du renouvellement de l'air dans les locaux ; un taux de CO2 trop élevé indique un local insuffisamment ventilé et donc un risque de transmission virale augmenté.
Le carnet d'entretien permet : - d'assurer la traçabilité de toutes les opérations de maintenance et de nettoyage des véhicules professionnels - d'identifier et de responsabiliser les professionnels.
Ce registre permet d'assurer chez les professionnels, la traçabilité des opérations de dépistage des éléments suivants :- alcoolémie,- stupéfiants.
Ce registre permet de noter les opérations périodiques effectuées sur les chariots d'urgences utilisés dans les établissements et services sanitaires et médico-sociaux ainsi que dans les centres de santé et les cabinets médicaux :- vérifications du contenu et des dates de péremption,- opérations de nettoyage et de désinfection,- interventions de...
Ce registre permet d'assurer la traçabilité des vérifications obligatoires que l'employeur doit effectuer à propos des personnes qui conduisent des véhicules dans le cadre de leur activité professionnelle.Ces vérifications doivent porter :- sur l'existence effective d'un permis de conduire valide,- sur l'absence d'affection incompatible avec la conduite...
A pages numérotées, cet ouvrage permet de noter les résultats des opérations d'entretien effectuées sur les équipements frigorifiques (réfrigérateurs, congélateurs, vitrines réfrigérées, chambres froides, cellules de réfrigération et de congélation, fontaines réfrigérées, etc). Ce registre permet de respecter la réglementation en vigueur et les guides de...
Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet aux professionnels :- d'enregistrer les informations réglementaires relatives aux situations menaçant leur santé ou leur sécurité, - d'alerter l'employeur et le cas échéant, les représentants du personnel,- d'exercer leur droit de retrait.Ce registre est polyvalent et peut être utilisé dans tous...
Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet d'enregistrer les mesures mises en oeuvre pour protéger les travailleurs contre les risques liés à la chaleur.Ce registre a été actualisé sur la base du décret n°2025-482 du 27 mai 2025 rendu obligatoire à compter du 1er juillet 2025 tant pour le secteur public que pour le secteur privé.
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