Mentions légales

La conception, la forme, le titre et l'ensemble des éléments contenus sur le site bouchard-mathieux.com sont protégés à l'échelle mondiale au titre du droit d'auteur et des marques.

Droits d'auteur
Le titre, la conception, la forme du site bouchard-mathieux.com mais aussi son contenu tels que les commentaires, éditoriaux, illustrations et images originales et leur organisation, ainsi que toute compilation de logiciels, code source fondamental, logiciel (y compris les applets), et autres éléments contenus sur le site bouchard-mathieux.com sont la propriété des Editions Bouchard-Mathieux.

bouchard-mathieux.com n'autorise ses visiteurs à copier électroniquement et à imprimer sur support papier ces éléments que dans le seul but de préparer leurs achats et pour passer une commande à bouchard-mathieux.com. Toute autre utilisation d'éléments du site bouchard-mathieux.com, y compris la reproduction dans des buts autres que ceux susmentionnés, la modification, la diffusion ou la re-publication, sans l'autorisation écrite préalable de bouchard-mathieux.com, est strictement interdite et constitutive d'une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Marques
bouchard-mathieux.com, et tout autre produit ou service des Editions Bouchard-Mathieux référencés sur le site bouchard-mathieux.com sont des marques commerciales, ou des marques déposées en France. Les autres noms de produits ou d'entreprises mentionnés sur le site bouchard-mathieux.com peuvent être des marques commerciales ou marques déposées appartenant à des tiers et protégées à ce titre par le droit de la propriété intellectuelle.

Droit applicable et formation du contrat de vente
Il n'existera de contrat de vente entre vous et bouchard-mathieux.com qu'à compter de l'acceptation de votre commande par bouchard-mathieux.com. Cette acceptation sera réputée complète et sera réputée vous avoir été effectivement communiquée au moment de l'envoi par bouchard-mathieux.com d'un e-mail confirmant que votre produit vous a été expédié. Pour éviter toute difficulté relative à la loi applicable au contrat, celui-ci sera réputé avoir été conclu en France et sera interprété et exécuté à tous égards en accord avec les lois et règlements en vigueur. Tout litige sera donc soumis à la compétence des tribunaux français.

Sur le site bouchard-mathieux.com, tout contrat ou transaction est conclu entre les Editions Bouchard-Mathieux et le consommateur.

Responsabilité
Dans la limite de ce qui est autorisé par la loi et sauf en cas de faute, les Editions Bouchard-Mathieux fournit le site bouchard-mathieux.com sur une base « tel quel », et ne fait aucune déclaration ou n'accorde aucune garantie de quelque ordre que ce soit, concernant le fonctionnement du réseau de télécommunication permettant l'accès au site ou concernant le fonctionnement du "browser" du client lui permettant d'accéder au site.

Dans la mesure de ce que la loi permet et des engagements expressément pris par les Editions Bouchard-Mathieux ni ses dirigeants, employés ou autres représentants, ne peuvent être tenus responsables des dommages, ceci incluant notamment toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit, ainsi que toute demande émanant de tiers résultant de ou en rapport avec l'utilisation du site bouchard-mathieux.com, l'information, le contenu, les éléments ou produits présentés sur ledit site.

Hébergement
Ce site internet est hébergé par OVH.