Carnet autocopiant à pages numérotées, cet ouvrage a été établi afin de faciliter l’expression, le recueil et la traçabilité de tous les types d’appréciation que les personnes peuvent formuler dans le cadre d'une relation professionnelle, publique ou privée : réclamations, suggestions, satisfactions.
Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet d'enregistrer les informations concernant les accidents de travail bénins survenant sans arrêt de travail initial, dans le cadre :- de l'article L.441-4 du code de la sécurité sociale ou de l'article L.751-26 du code rural et de la pêche maritime- des mesures mises en œuvre par chaque caisse...
Ce registre à pages numérotées permet la saisie des informations relatives au départ et à l'arrivée du courrier, quelle que soit sa nature (lettre, colis, fax, e-mail).
Registre à pages numérotées, ce document permet de tenir à jour la liste des enseignants attachés à l'établissement. Le registre est conforme au code de l'éducation, y compris les dispositions relatives à l'enseignement supérieur privé et à l'enseignement à distance.
Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet d'enregistrer les informations réglementaires relatives aux conditions d’exercice du droit d’alerte et de retrait des professionnels lorsque des situations menacent leur santé ou leur sécurité. Ce registre est à utiliser dans les établissements privés et publics relevant du code du travail.
Ce registre doit être tenu par tous les établissements, sociétés, administrations et professionnels qui produisent des déchets confiés à un prestataire extérieur pour leur élimination ou leur valorisation. Sont concernés tous les déchets confiés aux sociétés privées de collecte (emballages, déchets d'équipements, déchets chimiques, DASRI, médicaments non...
Ce registre à pages numérotées permet la saisie des informations relatives aux appels téléphoniques (entrants et sortants). Sa composition détaillée et ses notes explicatives vous guident pas à pas pour assurer une parfaite traçabilité des échanges téléphoniques.
Ce registre permet de décrire anonymement les sanctions prononcées à l'encontre des élèves. Conformément aux nouvelles dispositions professionnelles publiées en 2014, le registre des sanctions constitue pour le chef d'établissement et la communauté éducative, un instrument de traçabilité et de pilotage des procédures disciplinaires.
Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet d'enregistrer les informations réglementaires relatives aux conditions d’exercice du droit d’alerte et de retrait des professionnels lorsque des situations menacent leur santé ou leur sécurité. Ce registre est à utiliser dans les établissements des fonctions publiques territoriales, d'Etat et de...
Le registre de santé et de sécurité au travail est destiné à faciliter l’expression, le recueil, le suivi et la traçabilité de tous les types d’observations et de suggestions que les professionnels et les usagers peuvent formuler dans le cadre de la prévention des risques professionnels et de l’amélioration des conditions de travail. La tenue du registre...
A pages numérotées, cet ouvrage permet de noter les résultats des opérations d'entretien effectuées sur les appareils de cuisson destinés à la restauration (fours, friteuses, feux vifs, appareils de remise en température, circuit d'extraction, etc). Ce registre permet de respecter la réglementation en vigueur et les guides de bonnes pratiques d'hygiène.
Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet d'enregistrer les informations relatives à tous les accidents du travail du personnel salarié, quelle que soit leur gravité, avec ou sans arrêt de travail. Le registre est accompagné des textes de référence.Il s'agit d'une nouvelle version actualisée sur la base du décret n°2021-526 du 29 avril 2021.
Carnet autocopiant à pages numérotées, cet ouvrage permet d’enregistrer :- les demandes de travaux et de réparations effectuées auprès des services internes ou des sociétés extérieures,- les modalités de réalisation de ces travaux et réparations.
Carnet autocopiant à pages numérotées, cet ouvrage permet: - d'assurer l'information préalable de l'employeur en ce qui concerne les absences et les déplacements des représentants du personnel, - de comptabiliser et de gérer les heures de délégation.Il s'agit d'une version actualisée en janvier 2018 qui est adaptée à toutes les catégories, privées et...
Présenté sous forme de classeur, ce document permet d'assurer l'entretien des installations d'eau chaude des établissements recevant du public et présentant des postes utilisateurs d'eau à risque (douches en particulier). Les structures concernées sont notamment : - les établissements sanitaires et sociaux - les hôtels et campings- les foyers et...
Développé sur WORD®, ce kit informatique permet d'élaborer le document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP) en conformité avec les articles L. 4121-3 et R. 4121-1 du code du travail.Complètement actualisée en 2022, cette version prend en compte la nouvelle classification des risques professionnels et les nouvelles obligations de...
Ce registre est destiné à saisir toutes les informations obligatoires liées à l'entretien de l'éclairage de sécurité (il s'agit notamment des blocs autonomes d'éclairage de sécurité de type BAES et BAEH). Ce registre est conforme au code du travail et au règlement de sécurité contre l'incendie.
Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet de saisir et de conserver les informations légales concernant les entrées et les sorties des stagiaires. Il s'agit d'une version actualisée répondant aux obligations des textes relatifs à l'encadrement des stages et à la lutte contre le travail illégal.
Ce registre permet de noter les vérifications et les essais effectués sur les groupes électrogènes ainsi que les mesures préventives et curatives mises en oeuvre. Ces opérations doivent être effectuées conformément à la réglementation (codes du travail et de la sécurité intérieure - règlement de sécurité contre l'incendie).Des contraintes spécifiques...
Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet de saisir et de conserver les informations légales concernant les entrées et les sorties des salariés et des stagiaires. Il s'agit d'une nouvelle version répondant aux obligations des textes relatifs à l'encadrement des emplois et des stages et à la lutte contre le travail illégal.
Carnet autocopiant à pages numérotées, cet ouvrage permet d’attester que le chargé de consignation a effectué l'intégralité des 5 opérations nécessaires à la mise hors tension d'installations électriques (y compris la vérification d'absence de tension et la mise à la terre et en court-circuit).
Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet d'enregistrer les comptes rendus de toutes les réunions susceptibles d'être organisées au sein des instances internes, des commissions ou des groupes de travail.
Carnet autocopiant à pages numérotées, cet ouvrage permet d’attester que le chargé de consignation a effectué les 2 premières opérations du processus de consignation des installations électriques (jusqu'à la condamnation en position d'ouverture des organes de séparation).
Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet d'assurer la traçabilité des absences du personnel : - pour prendre en compte le plus rapidement possible, les conséquences de ces absences sur le fonctionnement de l'établissement ou du service, - pour gérer l'impact des absences sur les rémunérations.
Carnet autocopiant à pages numérotées, cet ouvrage a pour objectif d’enregistrer les autorisations permettant l’exécution de travaux hors tension :- directement sur les installations électriques,- indirectement dans un environnement électrique, même en présence de canalisations isolées (par exemple travaux sur un mur comprenant le passage de canalisations...
Ce registre est obligatoire pour tous les employeurs privés et publics, quels que soient le statut et l'effectif. Il permet à chaque travailleur d'alerter l'employeur s'il estime qu'un risque pèse sur la santé publique ou l'environnement. Exemples de motif d'alerte : non-respect des normes relatives aux déchets, absence de maintenance des équipements ou...
Carnet autocopiant à pages numérotées, cet ouvrage a pour objectif d’enregistrer les autorisations, ordres ou instructions permettant l’exécution de travaux sous tension sur les installations électriques. Le carnet sert aussi à noter les demandes de travaux auprès des sociétés extérieures.
Ce registre sert à informer les professionnels et à signaler les situations de danger concernant : - le harcèlement moral ou sexuel et les outrages sexistes, - les discriminations, - les inégalités entre les hommes et les femmes, - la violence au travail. Le registre est adapté aux secteurs public et privé ; il est à jour des dernières dispositions...
Carnet autocopiant à pages numérotées, cet ouvrage permet de noter les informations à communiquer quand des travaux hors tension sont terminés sur les installations électriques. Le carnet sert aussi à noter les avis de suspension du travail ainsi que les avis de remplacement des professionnels.
Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet de saisir et de conserver les informations légales concernant les entrées et les sorties des salariés. Il s'agit d'une nouvelle version répondant aux obligations des textes relatifs à la lutte contre le travail illégal.
Carnet autocopiant à pages numérotées, cet ouvrage permet de noter les informations à communiquer quand des travaux sous tension sont terminés sur les installations électriques.Le carnet sert aussi à noter les avis de suspension et de reprise de travail ainsi que les avis de remplacement des professionnels.
Ce registre à pages numérotées permet : - d'enregistrer les heures effectuées chaque jour par les salariés, - de récapituler les heures supplémentaires et complémentaires hebdomadaires. Ce registre respecte les nouvelles contraintes imposées pour justifier les réductions de cotisations sur les heures supplémentaires et complémentaires applicables à...
Carnet autocopiant à pages numérotées, cet ouvrage a pour objectif d’enregistrer les informations nécessaires lors de la remise en tension des installations électriques qui ont été consignées.
En conformité avec la réglementation actuelle, ce registre permet : - d'assurer la traçabilité des déplacements des véhicules professionnels, - d'identifier et de responsabiliser les professionnels.Une charte d'utilisation des véhicules professionnels, le rappel des obligations réglementaires et un mode d'emploi sont inclus dans chaque registre.
Ce registre a été établi pour répondre aux nouvelles obligations des textes relatifs à l'encadrement des stages et à la lutte contre le travail illégal. Ces textes imposent à l'ensemble des secteurs privé et public :- d'assurer un suivi des stagiaires- de tenir un décompte de leur durée de présence.
Ce livret permet d'enregistrer : - les résultats des vérifications, des mesures et des essais effectués sur les appareils de chaufferie - les actions de maintenance préventive et curative qui y sont associées. Ces opérations doivent être effectuées conformément au code de l'environnement, au code du travail et au règlement de sécurité contre l'incendie.
Ce registre à pages numérotées permet la saisie des données liées aux accidents, blessures et urgences médicales : - survenant chez les usagers et professionnels, et - pris en charge dans le cadre d'une infirmerie d'établissement.
Ce registre permet de repérer et de signaler toutes les situations d'incivilités et de violences survenant dans un contexte professionnel ou public. Des grilles d'analyse et de classification vous sont proposées pour faciliter le traitement de chaque événement. Le registre, adapté aux secteurs public et privé, constitue un instrument de traçabilité et de...
Ce registre permet d'assurer la traçabilité de la réception des denrées alimentaires en conformité avec la réglementation sanitaire et les règles de sécurité applicables aux opérations de chargement et de déchargement du code du travail. (dispositions obligatoires pour les services de restauration collective, publics et privés, la restauration...
Ce carnet de bord a été établi pour enregistrer les actions assurées par les tuteurs pour accompagner les personnes : - en stage - en contrat d'apprentissage ou de professionnalisation - en formation professionnelle - en tout autre contrat soumis à l'obligation d'un tutorat (PACTE, emploi d'avenir, etc). Ce document permet de répondre aux exigences...
Présenté sous forme de classeur, ce document permet d'enregistrer les informations obligatoires relatives à l'application du règlement de sécurité contre l'incendie au sein de tous les établissements recevant du public. Le classeur est prévu pour intégrer les documents tels que les rapports de diagnostic, les plans, les contrats d'entretien, etc.
Ce registre permet d'assurer la traçabilité des informations obligatoires concernant l'enregistrement, la destruction, la transmission, l'extraction et le visionnage des données vidéo enregistrées dans les lieux publics ou privés (article R.252-11 du code de la sécurité intérieure).
Ce registre à pages numérotées permet la saisie des données liées aux accidents, blessures et urgences médicales : - survenant chez les usagers et professionnels,et- pris en charge par un sauveteur secouriste du travail.
Ce registre a été établi pour répondre aux obligations prévues par le code du travail (notamment article R. 3172-2) et certaines conventions collectives (en particulier celle des CHR). Ce registre est communément dénommé : "Registre des repos hebdomadaires particuliers".
Carnet autocopiant à formulaires numérotés, cet ouvrage permet : - d'assurer la traçabilité des événements survenant durant les astreintes - de calculer les indemnités et compensations dues au personnel d'astreinte. Ce registre est adapté aux secteurs publics et privés : personnel de direction, personnel administratif, personnel technique, personnel...
Ce registre permet la saisie des informations relatives à la maintenance préventive et curative des équipements et installations techniques (sécurité incendie, installations électriques, éclairage, chauffage, climatisation, dispositifs médicaux, véhicules, etc).
Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet : - d'assurer la traçabilité des événements survenant durant les périodes d'astreinte, - de calculer les indemnités et compensations dues au personnel d'astreinte. Ce registre est adapté aux secteurs publics et privés : personnel de direction, personnel administratif, personnel technique,...
Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet de noter :- les demandes de modification des horaires de travail formulées soit par le personnel, soit par l'employeur,- les réponses apportées par le destinataire de la demande (employeur ou personnel selon les circonstances). Ce registre, adapté tant au secteur privé que public, permet de...
Ce registre à pages numérotées permet d'assurer la traçabilité des événements survenant durant les périodes de surveillance effectuées par le personnel de sécurité (alarmes, dysfonctionnements, pannes, intrusions, accidents, violences, incendies, dégâts des eaux, etc).
Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet de noter : - les demandes de congés ou d'absences formulées par le personnel, - les réponses apportées par l'employeur. Ce registre, adapté tant au secteur privé que public, permet de clarifier et de sécuriser la gestion des demandes de congés et d'absences.
Ce registre à feuillets numérotés permet d'enregistrer les résultats des opérations périodiques de surveillance et d'entretien des SPAS (bains à remous à usage collectif et recevant du public). Ces opérations doivent être effectuées conformément aux dispositions de la circulaire du 27 juillet 2010 dans un but de prévention des risques infectieux.
Ce registre a pour objectif d'assurer la traçabilité des actions de formations dispensées au personnel.La tenue de ce registre répond aux exigences :- de la réglementation (par exemple, le registre permet de vérifier que tous les professionnels ont bénéficié d'une formation hygiène et sécurité aussi souvent que nécessaire),- des normes de qualité au travail.
Ce registre permet de prévenir la légionellose en assurant la surveillance de la température dans les réseaux d'eau chaude sanitaire conformément à la réglementation en vigueur. La version de ce registre est applicable à tous les établissements recevant du public présentant des postes utilisateurs d'eau à risque (douches notamment).
Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet de noter : - les demandes de formation déposées par le personnel, - les réponses apportées par l'employeur. Ce registre, adapté tant au secteur privé que public, permet d'organiser et de sécuriser la gestion des demandes de formation.
Le carnet d'entretien permet : - d'assurer la traçabilité de toutes les opérations de maintenance et de nettoyage des véhicules professionnels - d'identifier et de responsabiliser les professionnels.
Carnet autocopiant à pages numérotées, cet ouvrage permet : - d'assurer l'information de la personne candidate sur la protection des données personnelles collectées dans le cadre d'une procédure de recrutement, - de recueillir le consentement écrit et signé de la personne candidate. Il s'agit d'une version conforme aux dernières recommandations de la...
Présenté sous forme de classeur, ce document permet d'enregistrer les informations obligatoires relatives aux conditions d'accueil des personnes handicapées qui s'imposent à tous les établissements recevant du public, quels que soient leur statut, leur taille et leurs activités. Le classeur est prévu pour intégrer les documents prévus par la...
Carnet autocopiant à pages numérotées, cet ouvrage permet : - d'assurer l'information de la personne employée sur la protection des données personnelles collectées dans le cadre de son travail, - de recueillir le consentement écrit et signé de la personne employée. Il s'agit d'une version conforme aux dernières recommandations de la CNIL de janvier 2023...
Ce kit informatique permet d'enregistrer les informations obligatoires relatives à l'accueil des personnes handicapées qui s'imposent à tous les établissements recevant du public, quels que soient leur statut, leur taille et leurs activités :- informations sur les prestations fournies- pièces administratives et techniques relatives à l'accessibilité-...
Carnet autocopiant à pages numérotées, cet ouvrage permet: - d'assurer l'information préalable de l'employeur concernant l'utilisation, la mutualisation ou l'annualisation des heures de délégation des représentants du personnel, - d'enregistrer l'affectation des heures de délégation.Cet ouvrage a été conçu pour prendre en compte deux nouveautés des...
Par secteur d'activité
Par thème