Personnes handicapées

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Entrées / Sorties des usagers, des visiteurs et des professionnels

Accueil temporaire : registre des venues et des sorties des usagers

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59,00 €

Cet ouvrage permet la saisie des données liées à l'accueil et à la sortie des usagers dans les structures d'accueil temporaire des établissements et services sociaux et médico-sociaux.L'accueil temporaire est indiqué dans les circonstances suivantes :- période d’essai dans un établissement ou un service d'accueil- absence des proches- droit au répit des...

RGPD - CANDIDATS AU RECRUTEMENT : formulaires de consentement au recueil des données

Droit du travail et gestion des ressources humaines

RGPD - CANDIDAT(E)S AU RECRUTEMENT : formulaires de consentement au recueil des données

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35,00 €

Carnet autocopiant à pages numérotées, cet ouvrage permet : - d'assurer l'information de la personne candidate sur la protection des données personnelles collectées dans le cadre d'une procédure de recrutement, - de recueillir le consentement écrit et signé de la personne candidate. Il s'agit d'une version conforme aux dernières recommandations de la...

Droit du travail et gestion des ressources humaines

RGPD - PERSONNES EMPLOYÉES : formulaires de consentement au recueil des données

5551648

35,00 €

Carnet autocopiant à pages numérotées, cet ouvrage permet : - d'assurer l'information de la personne employée sur la protection des données personnelles collectées dans le cadre de son travail, - de recueillir le consentement écrit et signé de la personne employée. Il s'agit d'une version conforme aux dernières recommandations de la CNIL de janvier 2023...

Évaluation de la qualité des ESSMS

RGPD - USAGERS : formulaires de consentement au recueil des données

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35,00 €

Carnet autocopiant à pages numérotées, cet ouvrage permet : - d'assurer l'information des usagers sur la protection des données personnelles collectées dans le cadre de leur prise en charge, - de recueillir le consentement écrit et signé des usagers. Il s'agit d'une version conforme aux dernières recommandations de la CNIL de janvier 2023 concernant le...

Sécurité, maintenance et hygiène des installations et équipements

Défibrillateur automatisé externe (DAE) - Registre de maintenance

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45,00 €

Ce registre permet de noter les opérations de maintenance effectuées sur les défibrillateurs automatisés externes (DAE). Ces opérations de maintenance doivent être effectuées conformément à la réglementation et aux recommandations de l'ANSM (Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé). Le registre est adapté aux professionnels de...

Droit du travail et gestion des ressources humaines

CSE : Carnet d'information de l'employeur sur les heures de délégation à utiliser, à...

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35,00 €

Carnet autocopiant à pages numérotées, cet ouvrage permet: - d'assurer l'information préalable de l'employeur concernant l'utilisation, la mutualisation ou l'annualisation des heures de délégation des représentants du personnel, - d'enregistrer l'affectation des heures de délégation.Cet ouvrage a été conçu pour prendre en compte deux nouveautés des...

Droit du travail et gestion des ressources humaines

CSE : Registre de décompte des heures de délégation utilisées, mutualisées ou annualisées

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45,00 €

Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet : - de suivre les heures de délégation selon leur affectation : utilisation, mutualisation ou annualisation - de calculer les reports et soldes d'heures. Cet ouvrage a été conçu pour prendre en compte deux nouveautés des ordonnances "Travail" : la possibilité de reporter sur 12 mois les heures de...

Droit du travail et gestion des ressources humaines

Carnet de bord de véhicule : version A5 (15 x 21 cm)

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11,00 €

En conformité avec la réglementation actuelle, ce registre permet : - d'assurer la traçabilité des déplacements des véhicules professionnels, - d'identifier et de responsabiliser les professionnels.Une charte d'utilisation des véhicules professionnels, le rappel des obligations réglementaires et un mode d'emploi sont inclus dans chaque registre.

Droit du travail et gestion des ressources humaines

CSE : Registre spécial des membres de la délégation du personnel (ancien registre des...

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59,00 €

Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet d'enregistrer successivement les demandes formulées par les représentants du personnel et les réponses motivées de l'employeur (nouvel article L. 2315-22 du code du travail).Il s'agit d'une version applicable aux membres du nouveau comité social et économique (CSE).

Droit du travail et gestion des ressources humaines

CSE : Registre des représentants de proximité

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59,00 €

Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet d'enregistrer successivement les demandes formulées par les représentants du personnel et les réponses motivées de l'employeur.Il s'agit d'une version applicable aux représentants de proximité du nouveau comité social et économique (CSE).

Droit du travail et gestion des ressources humaines

Registre de dépistage de l'alcoolémie et des stupéfiants

5551680

45,00 €

Ce registre permet d'assurer chez les professionnels, la traçabilité des opérations de dépistage des éléments suivants :- alcoolémie,- stupéfiants.

Droit du travail et gestion des ressources humaines

Registre de contrôle des permis de conduire

5551681

45,00 €

Ce registre permet d'assurer la traçabilité des vérifications obligatoires que l'employeur doit effectuer à propos des personnes qui conduisent des véhicules dans le cadre de leur activité professionnelle.Ces vérifications doivent porter :- sur l'existence effective d'un permis de conduire valide,- sur l'absence d'affection incompatible avec la conduite...

Droit du travail et gestion des ressources humaines

Droit de retrait et signalement des dangers graves et imminents pour les professionnels...

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59,00 €

Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet aux professionnels :- d'enregistrer les informations réglementaires relatives aux situations menaçant leur santé ou leur sécurité, - d'alerter l'employeur et le cas échéant, les représentants du personnel,- d'exercer leur droit de retrait.Ce registre est polyvalent et peut être utilisé dans tous...

Relations avec les usagers

Registre de consultation des dossiers des usagers

5551682

59,00 €

Cet ouvrage permet d'assurer la traçabilité écrite de toutes les opérations à mettre en oeuvre quand un établissement sanitaire, médico-social ou administratif reçoit une demande de consultation d'un dossier d'usager ; cette demande peut notamment émaner de l'usager lui-même, de son ayant droit, du titulaire de l’autorité parentale, du tuteur ou du...

Sécurité, maintenance et hygiène des installations et équipements

Purificateur d'air - Registre d'entretien et de traçabilité de la qualité de l'air

5551693

25,00 €

Ce registre est destiné à saisir toutes les informations nécessaires liées à l'utilisation des purificateurs d'air dans la lutte contre la transmission du COVID-19. Installés dans les locaux insuffisamment ventilés, les purificateurs d'air ont pour objectif de réduire principalement par filtration, la présence dans l’air ambiant des particules virales...

Sécurité, maintenance et hygiène des installations et équipements

Capteur de CO2 - Registre d'entretien et de traçabilité de la qualité de l'air

5551694

15,00 €

Ce registre est destiné à saisir toutes les informations nécessaires liées à l'utilisation des capteurs de CO2 dans la lutte contre la transmission du COVID-19. Le CO2 est considéré comme un traceur du renouvellement de l'air dans les locaux ; un taux de CO2 trop élevé indique un local insuffisamment ventilé et donc un risque de transmission virale augmenté.

Sécurité, maintenance et hygiène des installations et équipements

Carnet d'entretien des véhicules : version A5 (15 x 21 cm)

5551702

11,00 €

Le carnet d'entretien permet : - d'assurer la traçabilité de toutes les opérations de maintenance et de nettoyage des véhicules professionnels - d'identifier et de responsabiliser les professionnels.

Relations avec les usagers

Activité physique et sportive en établissement médico-social : registre d'information...

5551703

59,00 €

Registre préimprimé à pages numérotées, cet ouvrage permet de respecter les nouvelles dispositions du décret du 17 juillet 2023 instaurant l'article D.311-40 du code de l'action sociale et des familles. Ce décret rend immédiatement obligatoire pour tous les établissements médico-sociaux, la désignation d'un référent et la mise en place d'une organisation...

Sécurité, maintenance et hygiène des installations et équipements

Chariot d'urgence - Registre d'entretien et de vérification

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45,00 €

Ce registre permet de noter les opérations périodiques effectuées sur les chariots d'urgences utilisés dans les établissements et services sanitaires et médico-sociaux ainsi que dans les centres de santé et les cabinets médicaux :- vérifications du contenu et des dates de péremption,- opérations de nettoyage et de désinfection,- interventions de...

Dépôt des valeurs et des biens des usagers

Carnet inventaire des valeurs et objets des personnes décédées

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48,00 €

Carnet autocopiant à pages numérotées, cet ouvrage sert à inventorier les valeurs et objets des personnes décédées au sein :- des établissements de santé,- des structures sociales et médico-sociales.Des grilles d'aide à la saisie permettent de relever la nature et la quantité de ces valeurs et objets : bijoux, argent, cartes bancaires, documents divers,...

Sécurité, maintenance et hygiène des installations et équipements

Equipements frigorifiques - Livret d'entretien

5551713

45,00 €

A pages numérotées, cet ouvrage permet de noter les résultats des opérations d'entretien effectuées sur les équipements frigorifiques (réfrigérateurs, congélateurs, vitrines réfrigérées, chambres froides, cellules de réfrigération et de congélation, fontaines réfrigérées, etc). Ce registre permet de respecter la réglementation en vigueur et les guides de...

Relations avec les usagers

Carnet autocopiant des relations avec les usagers : réclamation - suggestion -...

5551714

48,00 €

Carnet autocopiant à pages numérotées, cet ouvrage a été établi afin de faciliter l’expression, le recueil et la traçabilité de tous les types d’appréciation que les personnes peuvent formuler dans le cadre d'une relation professionnelle, publique ou privée : réclamations, suggestions, satisfactions.

Droit du travail et gestion des ressources humaines

Registre des mesures de protection des travailleurs contre les risques liés à la chaleur

5551396

49,00 €

Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet d'enregistrer les mesures mises en oeuvre pour protéger les travailleurs contre les risques liés à la chaleur.Ce registre a été actualisé sur la base du décret n°2025-482 du 27 mai 2025 rendu obligatoire à compter du 1er juillet 2025 tant pour le secteur public que pour le secteur privé.