Inclusion et autres services sociaux

Évaluation de la qualité des ESSMS

RGPD - USAGERS : formulaires de consentement au recueil des données

5551649
35,00 €
Carnet autocopiant à pages numérotées, cet ouvrage permet : - d'assurer l'information des usagers sur la protection des données personnelles collectées dans le cadre de leur prise en charge,  - de recueillir le consentement écrit et signé des usagers. Il s'agit d'une version conforme aux dernières recommandations de la CNIL de janvier 2023 concernant le...
Sécurité, maintenance et hygiène des installations et équipements

Défibrillateur automatisé externe (DAE) - Registre de maintenance

5551651
45,00 €
Ce registre permet de noter les opérations de maintenance effectuées sur les défibrillateurs automatisés externes (DAE). Ces opérations de maintenance doivent être effectuées conformément à la réglementation et aux recommandations de l'ANSM (Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé). Le registre est adapté aux professionnels de...
Droit du travail et gestion des ressources humaines

CSE : Carnet d'information de l'employeur sur les heures de délégation à utiliser, à...

5551652
35,00 €
Carnet autocopiant à pages numérotées, cet ouvrage permet: - d'assurer l'information préalable de l'employeur concernant l'utilisation, la mutualisation ou l'annualisation des heures de délégation des représentants du personnel, - d'enregistrer l'affectation des heures de délégation.Cet ouvrage a été conçu pour prendre en compte deux nouveautés des...
45,00 €
Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet : - de suivre les heures de délégation selon leur affectation : utilisation, mutualisation ou annualisation - de calculer les reports et soldes d'heures. Cet ouvrage a été conçu pour prendre en compte deux nouveautés des ordonnances "Travail" : la possibilité de reporter sur 12 mois les heures de...
Droit du travail et gestion des ressources humaines

Carnet de bord de véhicule : version A5 (15 x 21 cm)

5551655
11,00 €
En conformité avec la réglementation actuelle, ce registre permet : - d'assurer la traçabilité des déplacements des véhicules professionnels, - d'identifier et de responsabiliser les professionnels.Une charte d'utilisation des véhicules professionnels, le rappel des obligations réglementaires et un mode d'emploi sont inclus dans chaque registre.
Droit du travail et gestion des ressources humaines

CSE : Registre spécial des membres de la délégation du personnel (ancien registre des...

5551657
59,00 €
Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet d'enregistrer successivement les demandes formulées par les représentants du personnel et les réponses motivées de l'employeur (nouvel article L. 2315-22 du code du travail).Il s'agit d'une version applicable aux membres du nouveau comité social et économique (CSE).
Droit du travail et gestion des ressources humaines

CSE : Registre des représentants de proximité

5551670
59,00 €
Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet d'enregistrer successivement les demandes formulées par les représentants du personnel et les réponses motivées de l'employeur.Il s'agit d'une version applicable aux représentants de proximité du nouveau comité social et économique (CSE).
Droit du travail et gestion des ressources humaines

Registre de dépistage de l'alcoolémie et des stupéfiants

5551680
45,00 €
Ce registre permet d'assurer chez les professionnels, la traçabilité des opérations de dépistage des éléments suivants  :- alcoolémie,- stupéfiants.
Droit du travail et gestion des ressources humaines

Registre de contrôle des permis de conduire

5551681
45,00 €
Ce registre permet d'assurer la traçabilité des vérifications obligatoires que l'employeur doit effectuer à propos des personnes qui conduisent des véhicules dans le cadre de leur activité professionnelle.Ces vérifications doivent porter :- sur l'existence effective d'un permis de conduire valide,- sur l'absence d'affection incompatible avec la conduite...
Droit du travail et gestion des ressources humaines

Droit de retrait et signalement des dangers graves et imminents pour les professionnels...

5551688
59,00 €
Registre préimprimé à pages numérotées, ce document permet aux professionnels :- d'enregistrer les informations réglementaires relatives aux situations menaçant leur santé ou leur sécurité, - d'alerter l'employeur et le cas échéant, les représentants du personnel,- d'exercer leur droit de retrait.Ce registre est polyvalent et peut être utilisé dans tous...
Relations avec les usagers

Registre de consultation des dossiers des usagers

5551682
59,00 €
Cet ouvrage permet d'assurer la traçabilité écrite de toutes les opérations à mettre en oeuvre quand un établissement sanitaire, médico-social ou administratif reçoit une demande de consultation d'un dossier d'usager ; cette demande peut notamment émaner de l'usager lui-même, de son ayant droit, du titulaire de l’autorité parentale, du tuteur ou du...
Sécurité, maintenance et hygiène des installations et équipements

Purificateur d'air - Registre d'entretien et de traçabilité de la qualité de l'air

5551693
25,00 €
Ce registre est destiné à saisir toutes les informations nécessaires liées à l'utilisation des purificateurs d'air dans la lutte contre la transmission du COVID-19. Installés dans les locaux insuffisamment ventilés, les purificateurs d'air ont pour objectif de réduire principalement par filtration, la présence dans l’air ambiant des particules virales...