Commission des usagers : règlement intérieur

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Cet ouvrage aide à la rédaction du document régissant le fonctionnement de la nouvelle commission des usagers  en remplacement de la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge, qui doit être effective en décembre 2016.
Il permet de répondre aux dispositions réglementaires en vigueur.

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L’ouvrage est composé :
- de maquettes destinées à être complétées,
- de commentaires explicitant les maquettes,
- d’exemples pratiques,
- des principaux textes en vigueur.

Fiche technique

AuteurChristine MATHIEUX et Jean-Marc BOUCHARD
TitreCommission des usagers : règlement intérieur
ISBN9782845334243
Type de supportE-mail
CapacitéModèle de règlement : 74 pages - Textes de référence : 30 pages
Description du supportFichiers informatiques WORD
Date d'actualisationseptembre 2016

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